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CCAS-2010-020A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Charte du bénévolat - EHPAD Bégonias
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-020B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Charte du bénévolat - EHPAD Marguerites
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-020C
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Charte du bénévolat - EHPAD Port du Canal
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2009 - Budget Supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse des besoins sociaux - convention de mise à disposition de données avec la CPAM
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ADOMA - Réservation de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile titulaires d'un titre « vie privée - vie familiale », sans enfant
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-016A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 à la convention du 14 décembre 2010 entre le CCAS, l'Etat et ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CRESUS Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Maintenance des dispositifs de sécurité contre l'incendie - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le Grand Dijon, La Vapeur et les Communes de Marsannay-la-Côte et Plombières les Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association ALMA Côte d'Or - demande de subvention exceptionnelle
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Indemnité versée à M. Ottin, au Trésorier municipal et du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
AFTAM - réservation de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile de sexe féminin isolés
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-021A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS, l'Etat et l'AFTAM pour l'accueil en résidences sociales de demandeurs d'asile de sexe féminin isolés.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant au contrat de séjour du Centre d'Accueil de Jour Les Marronniers
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur social général - compte rendu décembre 2010, janvier et février 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2010, janvier et février 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2021_05
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse des Besoins Sociaux (ABS) 2020
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2021_06
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal (exercice 2020)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_07
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif (exercice 2020)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)