VD2009-12-14_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) " Parc Valmy " - Désaffectation partielle du chemin rural n° 13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD2009-12-14_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Mode de gestion - Délégation de service public - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et l'Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air
SPORTS
VD2009-12-14_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association JDA Dijon-Bourgogne - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement - du 18 juillet 2009 - Avenant n° 1
SPORTS
VD2009-12-14_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2009-12-14_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2009-2010 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
SPORTS
DELIB_VD2020_12_14_002_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elus – Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_12_14_002A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elus – Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_12_14_004_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restauration scolaire et Accueil de loisirs Extrascolaire – Modification de la tarification du repas
EDUCATION
DELIB_VD2020_12_14_006_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réhabilitation partielle du bâtiment sis 35/37 rue des Ateliers – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_006A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réhabilitation partielle du bâtiment sis 35/37 rue des Ateliers – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_007_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réhabilitation partielle de la Halle Bonnotte – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_007A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réhabilitation partielle de la Halle Bonnotte – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_008_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal – Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_008A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal – Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_009_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_009A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_010_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME