VD2011-12-22_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Cession des terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCVV Les passages Jean Jaurès
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Les Passages Jean Jaurès - Convention de rétrocession des espaces publics - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier Renan - Acquisition du sol de la rue Ernest Renan et des espaces publics sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon et engagement des formalités administratives préalables au classement du sol de rue dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise et engagement des formalités administratives préalables à leur classement dans le domaine publiccommunal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_03_22_018_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_018A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_019_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_020_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement - Subvention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_020A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Gestion du lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement - Subvention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2021_03_22_022_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Direction des Musées - Convention-cadre de partenariat à conclure entre la Ville et l'Institut National d'Histoire de l'Art
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_022A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Direction des Musées - Convention-cadre de partenariat à conclure entre la Ville et l'Institut National d'Histoire de l'Art
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_024_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Direction des Musées - Direction des Musées - Exposition À la mode, l'art de paraître au XVIIIe siècle - Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre la Ville et Nantes Métropole - Demande de subventions
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_024A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Direction des Musées - Direction des Musées - Exposition À la mode, l'art de paraître au XVIIIe siècle - Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre la Ville et Nantes Métropole - Demande de subventions
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_025_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fragments d'une histoire / archéologie dijonnaise - Convention de partenariat à conclure entre la Ville, la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_025A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fragments d'une histoire / archéologie dijonnaise - Convention de partenariat à conclure entre la Ville, la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_026_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine - Acquisition sous la forme d'une vente en l'état futur d'achèvement - Travaux modificatifs
CULTURE