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CCAS-2014-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation de représentants du conseil d'administration du CCAS au sein de la commission d'admission des résidences sociales
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'administration au Président ou au vice-président - compte rendu 3e trimestre 2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fédération des centres sociaux de Côte d'Or - désignation d'un représentant du CCAS pour se porter candidat au sein de son conseil d'administration
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés 2008 - Récapitulatif
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2009-003A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tableau récapitulatif des marchés 2008
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2011-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
AFTAM - avenant n° 1 à la convention du 1er mai 2011
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-066A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS, l'Etat et l'AFTAM pour la réservation de 12 chambres dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3ème trimestre 2011
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu août et septembre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu août et septembre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2017-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Récapitulatif des marchés publics 2016
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-021_24A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport du Comité Technique de la Ville de Dijon sur le schéma de mutualisation métropolitain
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation métropolitain - convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe 1 à la convention de mise en place services communs- composition des services - fiches impacts
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe 2 à la convention de mise en place des services communs - schéma de mutualisation
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_25
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n°1 - exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_25A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe décision modificative n°1 - exercice 2021
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_26
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteurs sociaux général et gérontologique -compte rendu des mois de janvier à juin 2021
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)