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CCAS-2013-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mars et avril 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation d'un représentant du Conseil d'Administration au sein de la Commission hebdomadaire d'attribution des aides
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2017-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commision d'Appel d'Offres
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2017-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Commission d'Appel d'Offres : désignation de ses membres et adoption du règlement intérieur
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2017-031A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur de la CAO
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2017-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD
PERSONNEL
CCAS2017-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 2 - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente aux enchères de véhicules du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente d'un véhicule à SMACL assurances
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession à la Ville de Dijon ou réforme de matériel de l'Escale d'Alembert
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds solidarité eau - avenant n° 1 à la convention partenariale avec le PIMMS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-037A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 à la convention du 11 mai 2016 avec le PIMMS Dijon pour la mise en oeuvre de l'opération "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Suivi des bénéficiaires du RSA : convention de financement avec le Conseil Départemental
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_28A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention relative au versement de la subvention Gie IMPA pour l'action "O'Programme"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_29
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise à disposition d'ateliers cuisine en faveur des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés et de leurs aidants
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_29A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition entre le CCAS, RESEDA et l'Espace Baudelaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'Orientation Budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget principal et budgets annexes_ modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_02A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe sur les modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Maison des Seniors_convention de partenariat UNIS CITE
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

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