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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transferts de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_013A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 20 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 20 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et la Maison de l'Europe Bourgogne – Franche Comté
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et la Maison de l'Europe Bourgogne – Franche Comté
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°2 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°2 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°7 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°7 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°10 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°10 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_11_19_018_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Parc d'activités Beauregard – Cession du lot n°36 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES