ADM2021-03-25_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Décision modificative n°1 - Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_001_20210325
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Accord Stratégique sur les orientations du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 – Volet Métropolitain – Convention à signer avec l'Etat et la Région Bourgogne Franche-Comté portant sur la période 2021/2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_001A_20210325
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ANNEXES - Accord Stratégique sur les orientations du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 – Volet Métropolitain – Convention à signer avec l'Etat et la Région Bourgogne Franche-Comté portant sur la période 2021/2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_002_20210325
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Gestion connectée de l'espace public - Projet OnDijon - Point d'étape - Transition écologique et accélération des investissements en matière d'éclairage public - Actualisation de l'autorisation de programme et de l'autorisation d'engagement - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_002A_20210325
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ANNEXES - Gestion connectée de l'espace public - Projet OnDijon - Point d'étape - Transition écologique et accélération des investissements en matière d'éclairage public - Actualisation de l'autorisation de programme et de l'autorisation d'engagement - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_003_20210325
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Transition écologique - Extension des consignes de tri - Extension et modernisation du centre de tri - Création d'une autorisation de programme - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_018_20191219
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Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_018A_20191219
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ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_019_20191219
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Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_019A_20191219
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ANNEXES - Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_020_20191219
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Contrat de ville - Rapport d'activités 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_020A_20191219
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ANNEXES - Contrat de ville - Rapport d'activités 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_021_20191219
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Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_021A_20191219
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ANNEXES - Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_002_20181220
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Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_003_20181220
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Attribution de compensation provisoire pour 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_004_20181220
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Dotation de solidarité communautaire pour 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_005_20181220
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Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_005A_20181220
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ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_006_20181220
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Définition de l'intérêt métropolitain au sens de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES