DELIB_DM2020_09_17_028A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_013_C
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ANNEXES - Avenant 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_014
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Adhésion au CEREMA
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_015
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GEMAPI – Extension des missions du S.I.T.N.A. : délégation des missions 7, 11 et 12 de l’article L211-7 de la métropole vers le SITNA
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_015_A
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ANNEXES - delib 15 ITEM tampon
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_016
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Présentation du rapport d’observations définitives portant sur l’enquête relative à la gestion de l’eau de Dijon métropole, de la Chambre régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_016_A
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ANNEXES - Rapport CRC
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_017
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Zénith - Tarification 2023
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2023_02_02_017_A
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ANNEXES - Tarif prestations 2023
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2019_12_19_012_20191219
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Création d'un comité d'éthique sur la gouvernance des données urbaines
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_013_20191219
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Création d'un poste de responsable de la gouvernance des données
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_014_20191219
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Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_014A_20191219
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ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_015_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_015A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_016_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de fin de gestion 2019 et des perspectives 2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_017_20191219
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Habitat privé - Mise en oeuvre du dispositif expérimental de résorption de la précarité énergétique "Pacte - 15 %" 2020-2021 avec l'association AMORCE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_048_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_048A_20191219
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ANNEXES - GEMAPI : Approbation des statuts du futur Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche suite à l'arrêté de projet de périmètre de la Préfecture
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_049_20191219
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Station d'épuration Eau vitale de Dijon Longvic- Valorisation du biogaz
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF