VD20160627-028
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Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l’État (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 "Les PEP21" - Renouvellement
VD20160627-028A
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ANNEXES - Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l’État (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 "Les PEP21" - Renouvellement
VD20160627-029
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Locaux Collectifs Résidentiels - Transfert de la gestion et de la location à la Ville – règlement intérieur
VD20160627-029A
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ANNEXES - Locaux Collectifs Résidentiels - Transfert de la gestion et de la location à la Ville – règlement intérieur
VD20160627-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Locaux Collectifs Résidentiel - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la ville de Dijon et son CCAS - Modification de l'annexe 1
VD2006-03-27_1399bis
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Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) - Vente, à la société Eiffarie, des actions détenues par la Ville
FINANCES
VD2006-03-27_1400
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget annexe de La Vapeur - Compte administratif du Maire pour l'exercice 2005 - Approbation
FINANCES
VD2006-03-27_1401
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget annexe de La Vapeur - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2005 - Approbation
FINANCES
VD2006-03-27_1402
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget annexe de La Vapeur - Affectation des résultats de l'exercice 2005 - Fixation définitive du montant de la dotation initiale de la Ville en faveur de la régie de la Vapeur
FINANCES
VD2006-03-27_1403
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Salle des fêtes Camille Claudel - Tarifs de location
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2006-03-27_1404
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2006-03-27_1405
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Région Bourgogne - Fonds d'Intervention de Proximité (FIp) - Demandes de subventions
FINANCES
VD2006-03-27_1406
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseils de quartier - Prorogation du mandat des membres
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Villes Internet - Adhésion de la Ville
[A classer];[A classer]
VD2006-03-27_1407bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bar de l'Auditorium - Acquisition d'une licence de débit de boissons
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Souscription d'abonnements à des périodiques et à des revues pour les services municipaux - Mise en appel d'offres
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Camille Flammarion - Loge de la concierge - Sinistre dû à la sécheresse - Indemnité d'assurance - Acceptation par la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Legs Muneret - Acceptation par la Ville
FINANCES
VD2006-03-27_1411
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal rémunéré à l'heure ou à la vacation - Attribution de l'indemnité horaire pour travail de nuit et de l'indemnité horaire pour travail le dimanche et les jours fériés
PERSONNEL
VD2006-03-27_1412
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Personnel municipal - Dispositif "adultes-relais"
PERSONNEL