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VD2013-06-24_083
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dotation de Solidarité Urbaine-Exercice 2012-Rapport d'exécution
FINANCES
VD2013-06-24_084
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur
FINANCES
VD2013-06-24_085
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe d'urbanisme-Refus de demandes d'admission en non-valeur
FINANCES
VD2013-06-24_086
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Garage municipal-Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170320-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rente de Giron - Cession de parcelles au Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rente de Giron - Cession de parcelles au Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
7, rue Docteur Chaussier - Cession d'un ensemble immobilier - Engagement de la consultation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 7, rue Docteur Chaussier - Cession d'un ensemble immobilier - Engagement de la consultation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de Ville - Présentation de la programmation 2017
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20160321-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget primitif 2016
FINANCES
VD20170320-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de Ville - Présentation de la programmation 2017
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20170320-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance (FIPD) Année 2016-2017 - Demandes de subventions
VD20170320-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
GEMAPI Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations. Prise de la compétence par anticipation pour anticipation immédiat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170320-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Charte des jardins partagés de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170320-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Charte des jardins partagés de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170320-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Jardin des Sciences/Plan biodiversité - demandes de subventions
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170320-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2017 - Avis du Conseil Municipal
EDUCATION
VD20170320-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence
PETITE ENFANCE
VD20170320-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne
PETITE ENFANCE
VD20170320-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne
PETITE ENFANCE