VD20161121-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable Année 2016
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20161121-002A
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ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable Année 2016
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20161121-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes – Année 2016
PERSONNEL
VD20161121-003A
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ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes – Année 2016
PERSONNEL
VD20161121-004
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21-23, rue du Petit Potet - Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20161121-004A
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ANNEXES - 21-23, rue du Petit Potet - Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20161121-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
4, rue Chancelier de l'Hospital - Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20161121-005A
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ANNEXES - 4, rue Chancelier de l'Hospital - Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20161121-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
30-36, rue Condorcet - Cession de l'emprise foncière à Dijon Habitat
PATRIMOINE
VD20161121-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 30-36, rue Condorcet - Cession de l'emprise foncière à Dijon Habitat
PATRIMOINE
VD20161121-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161121-007A
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ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161121-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de ville – Programmation 2016- Second semestre
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161121-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de ville – Programmation 2016- Second semestre
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_09_23_009A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport 2018 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_09_23_010_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_03_22_002_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupes scolaires Voltaire – Petites Roches- Dampierre - Evolution des périmètres scolaires
EDUCATION
DELIB_VD2019_09_23_010A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_09_23_011_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
SPORTS
DELIB_VD2019_09_23_011A_20190923.pdf
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Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
SPORTS