VD20160321-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taux d'imposition pour 2016
FINANCES
VD20160321-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du périmètre de protection du monument historique « Redoute de Saint-Apollinaire » Avis de la Commune
URBANISME
VD20160321-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique « Redoute de Saint-Apollinaire » Avis de la Commune
URBANISME
VD20160321-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
URBANISME
VD20160321-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
URBANISME
VD20160321-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
URBANISME
VD20160321-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
URBANISME
VD20160321-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains
URBANISME
VD20160321-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains
URBANISME
VD20160321-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20160321-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20160321-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160321-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier de la Fontaine d'Ouche - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d' Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Boulevard Bachelard - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_03_22_001_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2021 - Avis du Conseil Municipal
EDUCATION
VD2011-12-22_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Charte d'engagement des partenaires du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Adhésion de la Ville
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2011-12-22_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Ceole Sas à Longvic - Extension - Avis du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)