Objet : ANNEXES - Budgets participatifs - Année 2016 - Présentation des projets des commissions de quartier

Objet : Diverses opérations - Fonds de soutien à l'investissement public local - Demandes de subventions

Objet : Contrats de prêt n° MPH265874EUR et n° MPH265867EUR - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, la SFIL, et Dexia Crédit Local - Autorisation donnée au Maire et à l'Adjoint en charge des Finances et des Affaires juridiques de procéder au remboursement anticipé de l'emprunt

Objet : ANNEXES - Contrats de prêt n° MPH265874EUR et n° MPH265867EUR - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, la SFIL, et Dexia Crédit Local - Autorisation donnée au Maire et à l'Adjoint en charge des Finances et des Affaires juridiques de procéder au remboursement anticipé de l'emprunt

Objet : Contrats de prêt n° MPH265867EUR et n° MPH265874EUR initialement conclus avec Dexia Crédit Local et désormais inscrits au bilan de la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL) - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : ANNEXES - Contrats de prêt n° MPH265867EUR et n° MPH265874EUR initialement conclus avec Dexia Crédit Local et désormais inscrits au bilan de la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL) - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : Exercice budgétaire 2016 - Décision modificative n°1 - Budget principal et budget annexe de l'Auditorium

Objet : ANNEXES - Exercice budgétaire 2016 - Décision modificative n°1 - Budget principal et budget annexe de l'Auditorium

Objet : Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)

Objet : Gestion différenciée des espaces publics-Zéro pesticide en zone non agricole-Achat de matériels en remplacement de prestations de désherbage chimique- Demandes de subventions

Objet : Organisation de la Primaire ouverte de la Droite et du Centre – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Haute Autorité de la Primaire de la Droite et du Centre 2016

Objet : ANNEXES - Organisation de la Primaire ouverte de la Droite et du Centre – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Haute Autorité de la Primaire de la Droite et du Centre 2016

Objet : Rapport des délégations du Maire

Objet : ANNEXES - Organismes divers - attributions de subventions – Année 2017

Thème : FINANCES

Objet : Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Centre de Rencontres Internationales et de Séjour Dijonnais (CRISD) – réaménagement d’emprunt - Demande de garantie d'emprunt

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Centre de Rencontres Internationales et de Séjour Dijonnais (CRISD) – réaménagement d’emprunt - Demande de garantie d'emprunt

Thème : FINANCES

Objet : Dijon Habitat – réaménagements d’emprunts - Demande de maintien des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Dijon

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Dijon Habitat – réaménagements d’emprunts - Demande de maintien des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Dijon

Thème : FINANCES

Objet : Rénovation de divers bâtiments – Demandes de subventions

Thème : FINANCES