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CCAS-2010-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n°1 - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Société ALLO BRUN BLANC - annulation d'une dette
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plateforme de répit au Centre d'Accueil de Jour Les Marronniers - convention avec la FEDOSAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la FEDOSAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-060A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'OPAD et le CHU pour une étude mémoire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification d'activités au centre social Fontaine d'Ouche
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu juin juillet et août 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu juin, juillet et août 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Déménagement des résidents des Tulipes - proposition de soutien financier - révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides sociales en faveur du personnel - convention avec la Ville de Dijon
PERSONNEL
CCAS2016-010A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Ville relative aux aides sociales attribuées aux agents du CCAS
PERSONNEL
CCAS2016-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution d'une majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire versée à certains personnels
PERSONNEL
CCAS2016-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution de subventions aux associations - exercice 2016
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Viardot - assistance à gestion confiée par le CCAS à la société ADOMA - signature d'une convention
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise à disposition de logements au sein de la résidence sociale Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - herbergement d'un demandeur d'asile réfugié syrien
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 à la convention avec l'Etat et COALLIA pour l'hébergement de réfugiés syriens
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Section Hôtelière Temporaire - résidence Abrioux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-016A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention section hôtelière temporaire
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat sur le projet de recherche intitulé "Optifel"
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

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