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CCAS2015-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Portage de repas à domicile : tiers payant - convention avec la CARSAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-033A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Carsat relative à la mise en place du tiers-payant pour les repas à domicile
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Pain protéiné pour les bénéficiaires des repas à domicile - demande de subvention à l'Agence Régionale de Santé
FINANCES - DIVERS
CCAS2018-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Elections professionnelles - modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018
PERSONNEL
CCAS2018-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Récapitulatif des marches publics 2017
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2018-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur 2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n°1-2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession d'un véhicule à la SMACL Assurances
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession d'un véhicule pour destruction
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à la Fédération d'Actions de Prévention pour l'Autonomie des Seniors de Côte d'Or
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2018-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion au Centre Régional d'Etudes, d'Actions et d'Informations (CREAI)
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2018-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Don du Crédit Municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CESAM - attribution d'une subvention exceptionnelle pour le projet "Connecté à ma ville"
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - Convention de financement avec le Département de la Côte d'Or
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-029A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention Revenu de Solidarité Active
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_05
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation de représentants du Conseil d'Administration au sein de la Commission Hebdomadaire d'Attribution des Aides (CHAA)
CONSEIL D’ADMINISTRATION

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)