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CCAS-2009-003A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tableau récapitulatif des marchés 2008
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2009-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2009 - Décision modificative n° 2
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Création d'un budget annexe pour le SATGE
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transfert d'immobilisations au Service d'Actions Tutéliaires Gérontologiques
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'OPAD et le CHU de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 3 - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-042A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Caisse d'Allocation Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu avril 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu février et mars 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - recrutement par voie contractuelle
PERSONNEL
CCAS-2009-023A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte Administratif - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification 2009 - Centre de Jour les Marronniers
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat - Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-041A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention Revenu de Solidarité Active avec la Caisse d'Allocation Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Grand Dijon (429) Ville de Dijon (416)

Année

Effacer () 2009 (952)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (429) Conseil d'administration (107) Conseil municipal (416)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (6) [A classer] (26) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (86) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (118) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (80) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (107) 8. CULTURE ET SPORTS (11) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (25) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (8) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (12) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (37) CULTURE (68) EDUCATION (12) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (19) FINANCES (35) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (26) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (8) JEUNESSE (4) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (17) PATRIMOINE (43) PERSONNEL (26) PETITE ENFANCE (4) QUESTIONS DIVERSES (6) SOLIDARITÉ (11) SPORTS (37) TARIFS - REDEVANCES (5) URBANISME (63) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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