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CCAS-2009-085
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu octobre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-086
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu novembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-087
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dispositif de déneigement
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2009-088
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification de chambres mises à disposition des familles des résidents de l'EHPAD Bégonias
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 4 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif 2010 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - création de poste dans les EHPAD
PERSONNEL
CCAS-2009-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion au Comité National d'Action Sociale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-083A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS et le CNAS pour une adhésion au 1er janvier 2010
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-084
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du RSA - convention avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CRF-comité de Dijon : acquisition d'un fourgon pour le Samu Social - attribution d'une subvention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-066A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Croix Rouge Française - Comité de Dijon pour l'attribution d'une subvention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Organisation de la soirée « seuls en fête » 2009 - attribution d'une subvention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-067A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Délégation locale de Dijon de la Croix Rouge Française
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 3 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
SATGE - fonctionnement en qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marronniers - demande d'extention de la capacité d'accueil
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification des services de maintien à domicile - actualisation des seuils de tranches de revenus fiscaux de référence
TARIFS - REDEVANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Grand Dijon (429) Ville de Dijon (416)

Année

Effacer () 2009 (952)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (429) Conseil d'administration (107) Conseil municipal (416)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (6) [A classer] (26) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (86) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (118) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (80) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (107) 8. CULTURE ET SPORTS (11) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (25) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (8) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (12) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (37) CULTURE (68) EDUCATION (12) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (19) FINANCES (35) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (26) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (8) JEUNESSE (4) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (17) PATRIMOINE (43) PERSONNEL (26) PETITE ENFANCE (4) QUESTIONS DIVERSES (6) SOLIDARITÉ (11) SPORTS (37) TARIFS - REDEVANCES (5) URBANISME (63) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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