VD2010-09-27_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installation d'un conseiller municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2010-09-27_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ilot rues de Mirande et des Planchettes - Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Acquisitions foncières
[A classer];[A classer]
VD2010-09-27_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Rue Docteur Stein - Déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière
[A classer];[A classer]
VD2010-09-27_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
VOIRIE - CIRCULATION
VD2010-09-27_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs - Fonds d'Intervention de Proximité - Année 2010 - Demande de subvention
[A classer];[A classer]
VD2010-09-27_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Déclaration de projet
URBANISME
VD2010-09-27_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2009- Approbation
URBANISME
VD2010-09-27_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°8
URBANISME
VD2010-09-27_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2009 - Approbation
URBANISME
VD2010-09-27_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°4
URBANISME
VD2010-09-27_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - Approbation
URBANISME
VD2010-09-27_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de vingt-deux logements, rue Colonel Quantin - Opération Huguenet - Participation de la Ville
URBANISME
VD2010-09-27_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 3-5, place Auguste Dubois - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
URBANISME
VD2010-09-27_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Liaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Cession de deux parcelles de terrain à l'Etat
URBANISME
VD2010-09-27_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tènement foncier rue Docteur Richet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile de Construction Vente Richet - Contrat de maîtrise d'oeuvre déléguée - Promesse synallagmatique de vente
URBANISME
VD2010-06-28_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée d'art sacré - Restauration d'une oeuvre - Demande de subvention
CULTURE
VD2010-06-28_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Association des Bibliothécaires Français - Mise à disposition de salles dans le cadre d'une formation
CULTURE
VD2010-06-28_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Office de Tourisme de Dijon - Classement - Demande de renouvellement
CULTURE
VD2010-06-28_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2010
COMMERCE
VD2010-06-28_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Halle de commercialisation - Modification du règlement intérieur
COMMERCE