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GD2010-02-04_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Résiliation du bail commercial - Indemnités de transfert d'activités
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif par la commune de Bretenière au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif par la commune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_57
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de production, d'adduction et de distribution d'eau potable par la commune de Bretenière au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_58
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de production, d'adduction et de distribution d'eau potable par la commune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-10-07_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc d'activités Capnord à Dijon - Acquisition des voies et emprises publiques
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZAC « Extension Capnord » à Saint Apollinaire - Avenant n° 6 à la Convention publique d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Entreprissimo - Soirée "i-conférence" du 16 novembre 2010 - Subvention à la CCI Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Technopole Agro Environnement à Bretenière "AGRONOV" - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ARIA Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2010 "Quartier des Saveurs"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pôle Vitagora - Projet labellisé FUI "CLOVIS" - Soutien du Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Antenne Sciences Po Dijon - Subvention de fonctionnement année scolaire 2010 - 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-02-04_43
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 56 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_44
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 78 ter avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_45
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 23 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_46
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 29 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_47
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 33 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_48
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 15-19 boulevard Henri Camp - Accompagnement au relogement de deux locataires
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_49
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 22 avenue du Drapeau - lot n°2 - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (99) Grand Dijon (420) Ville de Dijon (341)

Année

Effacer () 2010 (860)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (420) Conseil d'administration (99) Conseil municipal (341)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (7) (Conventions et contrats - archives) (3) [A classer] (19) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (87) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (103) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (59) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (117) 8. CULTURE ET SPORTS (13) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (22) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (26) CULTURE (60) EDUCATION (13) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (37) FINANCES (29) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (27) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (11) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (11) MARCHÉS PUBLICS (4) PATRIMOINE (35) PERSONNEL (24) QUESTIONS DIVERSES (3) RELATIONS INTERNATIONALES (6) SOLIDARITÉ (14) SPORTS (27) TARIFS - REDEVANCES (8) URBANISME (42) VOIRIE - CIRCULATION (21)

Rubrique

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