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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°9
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maintenance des chaudières murales ou au sol - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon - Convention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maintenance des sources centrales d'éclairage de sécurité et des onduleurs - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la régie personnalisée de La Vapeur et les communes de Longvic et de Talant - Convention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Square des violettes - Aménagement d'un terrain multisports - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stade nautique du Carroussel - Récupération de chaleur sur eaux grises - Demandes de subventions
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de la petite enfance Darius Milhaud - Halte-garderie - Extension - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Valmy - Travaux sur le chemin rural n°15 - Mise en place d'un collecteur d'eaux usées et de réseaux électriques et de télécommunication - Convention de travaux à passer entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan Communal de Sauvegarde - Validation et mise en oeuvre - Conventions d'objectifs et de moyens à passer avec la délégation départementale de la Croix-Rouge française et l'Association Départementale de la Protection Civile de la Côte d'Or
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2011 - 2012 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2010-2011 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 11 janvier 2011 - Avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2010-2011 - Aides complémentaires de fonctionnement - Convention de financement du 11 janvier 2011 avec l'association : avenant n°1 - Convention de financement du 1er octobre 2010 avec la SASP : avenant n°2
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations sportives municipales - Création et modification de tarifs
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Résiliation de baux emphytéotiques et cession d'un tènement foncier à la société Boral
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Régularisation foncière - Avenant au bail emphytéotique avec la société L'Alpage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Décision de principe
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession des locaux à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
35, quai Gauthey - Acquisition d'une propriété bâtie - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Boulevard Voltaire - Site JTEKT - Protection du bâtiment de l'ancienne usine Terrot - Convention à passer entre la Ville, l'Etat et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
1, cour Madeleine - Cellier du Morimond - Cession d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Albert Mathiez - Boulevard Robert Schumann - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un passage - Cession aux propriétaires riverains
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE