VD2011-06-27_023
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Quartier Junot - Acquisition d'une partie du mur d'enceinte et de l'ancien chemin de ronde
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD2011-06-27_024
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Lac Kir - Sécurisation du système de vannage - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre
    (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
 
    VD2011-06-27_025
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Tille et de ses affluents - Délimitation du périmètre - Avis du Conseil Municipal
    (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
 
    VD2011-06-27_026
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Plan Climat Energie Territorial - Economies d'énergie - Concours des familles économes - Conventions à passer avec les associations Prioriterre et Bourgogne Energies Renouvelables - Demandes de subventions
    (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
 
    VD2011-06-27_027
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Conseils d'administration des collèges - Représentation de la Ville
    EDUCATION
 
    VD2011-06-27_028
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement pour la période 2010 - 2013
    EDUCATION
 
    VD2011-06-27_029
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Fourniture de sel de déneigement - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon et les communes de Neuilly-lès-Dijon, Chevigny-Saint-Sauveur, Perrigny-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Saint-Apollinaire, Crimolois, Quetigny, Ouges, Sennecey-lès-Dijon, Fontaine-lès-Dijon, Marsannay-la-Côte, Talant, Longvic, Ahuy, Daix, Plombières-lès-Dijon et Bressey-sur-Tille - Convention
    VOIRIE - CIRCULATION
 
    VD2011-06-27_030
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Confortement du mur de soutènement de l'avenue Albert 1er - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et le Centre Hospitalier Spécialisé de la Chartreuse
    VOIRIE - CIRCULATION
 
    VD2011-06-27_002
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2010 - Approbation
    FINANCES
 
    VD2011-06-27_003
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2010 - Approbation
    FINANCES
 
    VD2011-06-27_004
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Exercice 2010 - Affectation des résultats
    FINANCES
 
    VD2011-06-27_005
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Budget Supplémentaire de l'exercice 2011 - Décision modificative n°1 - Approbation
    FINANCES
 
    VD2011-06-27_006
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or dans le championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de permis de construire - Demandes de subventions
    [A classer];[A classer]
 
    VD2011-06-27_007
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Ecoquartier de l'Arsenal - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) avenue Jean Jaurès sur les friches constituées par les sites militaires « Etamat » et « Bonnotte » et par le tènement des Minoteries
    URBANISME
 
    VD2011-06-27_008
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Ecocité Jardin des maraîchers - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago
    URBANISME
 
    VD2011-06-27_009
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du programme des équipements publics
    URBANISME
 
    VD2011-06-27_010
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Convention d'Utilité Sociale ( CUS) 2011 - 2016 avec l'Etat
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD2011-06-27_011
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Déconstruction des bâtiments Paul Bur et Ibsen - Participation de la Ville
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD2011-06-27_012
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Logement à loyer modéré - 48, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD2011-06-27_013
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Logement à loyer modéré - 16, rue Ernest Lory - Cession d'une propriété à l'Etablissement Public Foncier Local ( EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE