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GD2011-11-17_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (2 opérations, 102 logements, rénovation BBC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - SCIC HABITAT - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 18 logements, rénovation BBC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - VILLEO - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 40 logements, rénovation BBC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien - Mise en place de la garantie des risques locatifs (GRL) : convention 2011-2013 avec l'APAGL et LOGILIA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2011 à ENVIE Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 9 logements BBC (PLUS), 32-38 rue Chevreul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion au réseau Terres en Villes - Désignation des représentants au sein de l'Association
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cession de la propriété par promesse synallagmatique de vente - 53 avenue Jean Jaurès
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 6 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de partenariat entre l'ENSA de Dijon et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Corcelles-les-Monts - Avis du Conseil de communauté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2010 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2011 à l'Association Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 21 logements BBC (15 PLUS, 6 PLAi), Allée des Poètes (2ème tranche) à Chevigny-St-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Liste annuelle des marchés conclus en 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-02-10_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition de matériels informatiques, des logiciels et prestations associés pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - Constitution d'un groupement de commande entre la Communauté de l'Agglomération dijonnaise, la Vill
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-02-10_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un poste d'adjoint technique principal de première classe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transfert des réseaux de chaleur - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Remise gracieuse sur facturation d'apports de déchets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tarifs des concessions 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (101) Grand Dijon (366) Ville de Dijon (321)

Année

Effacer () 2011 (788)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (366) Conseil d'administration (101) Conseil municipal (321)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (11) [A classer] (14) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (95) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (64) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (39) 8. CULTURE ET SPORTS (12) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (14) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (7) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (7) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (20) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (42) CULTURE (49) EAU ET ASSAINISSEMENT (58) EDUCATION (10) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (26) FINANCES (32) FINANCES - ADHÉSIONS (5) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (24) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (54) PATRIMOINE (22) PERSONNEL (16) RELATIONS INTERNATIONALES (5) SOLIDARITÉ (12) SPORTS (23) URBANISME (11) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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