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GD2012-06-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Institution de la Participation pour Financement de l'Assainissement Collectif en remplacement de la Participation pour Raccordement à l'Egoût
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre le Grand Dijon et la société anonyme simplifiée Voo TV - Renouvellement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Représentation du Grand Dijon au sein du Conseil Départemental d'Amélioration de l'Habitat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation d'un représentant du Grand Dijon au sein du Conseil d'Administration du Collège Camille Claudel de Chevigny-Saint-Sauveur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dénomination de l'esplanade du Grand Dijon " Esplanade du 1er régiment de Bourgogne "
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport d'activité 2011 du délégataire du crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Extension du cimetière intercommunal - Mission de maîtrise d'oeuvre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_076
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte, tri, traitement - Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-06-21_077
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de Service Public du Réseau de Chauffage Urbain du Grand Dijon - Avenant 1 de transfert à la Société dédiée Dijon Energies
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-06-21_078
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Energie - Avenant de prolongation de la DSP de la Fontaine d'Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-06-21_079
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade Gaston Gérard - convention de gestion entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-06-21_080
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Equipements culturels et sportifs - Fonds de concours - Attribution à la commune de Chevigny Saint Sauveur
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-06-21_081
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Septième Edition Vélotour - demande de subvention de l'association organisatrice DTC Sports
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-06-21_082
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels - Dijon Bourgogne Hand Ball - Subvention pour missions d'intérêt général
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-06-21_083
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2011
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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