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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Piscine Olympique du Grand Dijon - Création d'un abonnement "Fitness et forme" - Tarification au 1er janvier 2014
    8. CULTURE ET SPORTS
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Tarification applicable au 1er janvier 2014
    8. CULTURE ET SPORTS
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-les-Dijon et Saint-Apollinaire - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
    EAU ET ASSAINISSEMENT
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges, Chenôve et Perrigny-lès-Dijon - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
    EAU ET ASSAINISSEMENT
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Communes de Bressey sur Tille et Chenôve - Convention à passer entre le Grand Dijon et la Ville de Chenôve - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Loi Maîtrise d'Oeuvre Publique
    EAU ET ASSAINISSEMENT
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Actualisation des montants de la PFAC pour l'année 2014
    EAU ET ASSAINISSEMENT
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Convention de rétrocession relative aux réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Délégation de signature au Président du Conseil de communauté
    EAU ET ASSAINISSEMENT
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Présentation des comptes-rendus annuels 2012 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21 - Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    GD2013-12-19_042
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Traitement - Tarif 2014 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val de Norges
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - SEMAAD - Acquisition des équipements publics
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    GD2013-12-19_028
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Pôle de Compétitivité SYSTEMATIC - Projet GINTAO - Soutien financier à l'entreprise dijonnaise PAGE UP
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    PREMICE - Incubateur CEEI - Poursuite du soutien financier - Période 2014 - 2016
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Animation Pôle de compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2014
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Association Bourgogne Opportunités - Demande de subvention 2014
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    "Les Négociales" - 25ème Challenge de négociation commerciale 2014 - Demande de subvention 2014
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Dijon Développement - Demande de subvention 2014 et renouvellement de la convention partenariale avec le Grand Dijon
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
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    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Dispositif Carteculture - Avenant à la convention cadre et à la convention adoptant le dispositif général de la Carteculture du 26 septembre 2013
    ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
 
    GD2013-12-19_001
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Budget primitif 2014
    1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
 
    GD2013-12-19_019
    Délibération |  | Grand Dijon | Publié le 
    Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2013
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES