Rechercher
VD2014-06-30_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival Dièse   Année 2015   Demandes de subventions
CULTURE
VD2014-06-30_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
VD2014-06-30_036A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
VD2014-06-30_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Vente de prises électriques pour le raccordement des métiers à l'alimentation électrique du mail
COMMERCE
VD2014-06-30_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Halles centrales - Mise à disposition des halles - Création d'un tarif
COMMERCE
VD2014-06-30_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_039A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mise en place d'un système de pointage automatisé des présences dans les établissements d'accueil du jeune enfant - Demande de subventions
PETITE ENFANCE
VD2014-06-30_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
VD2014-06-30_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation du service public du multi-acueil du centre social « Le Tempo » : contrat d'affermage à conclure
PETITE ENFANCE
VD2014-06-30_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Délégation du service public du multi-acueil du centre social « Le Tempo » : contrat d'affermage à conclure
PETITE ENFANCE
VD2014-06-30_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Cercle Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2014-06-30_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association Cercle Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2014-06-30_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2014-06-30_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2014-06-30_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 18 janvier 2014 - Avenant n°1
SPORTS
VD2014-06-30_026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 18 janvier 2014 - Avenant n°1
SPORTS
VD2014-06-30_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 25 janvier 2014 - Avenant n° 1
SPORTS
VD2014-06-30_027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 25 janvier 2014 - Avenant n° 1
SPORTS
VD2014-06-30_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissements culturels municipaux   Église Saint-Philibert, La Minoterie, théâtres des Feuillants, des Grésilles et de Fontaine d'Ouche   Règlements intérieurs   Tarification   Modifications   Approbation
CULTURE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

Effacer ()