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VD2014-06-30_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2013 - Approbation
FINANCES
VD2014-06-30_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2013 - Approbation
FINANCES
VD2014-06-30_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2013 - Affectation des résultats
FINANCES
VD2014-06-30_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 1 - Approbation
FINANCES
VD2014-06-30_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 1 - Approbation
FINANCES
VD2014-06-30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prescription de la révision du règlement local de publicité
URBANISME
VD2014-06-30_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue - Bâtiment 002 - Approbation du cahier des charges
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-06-30_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue - Bâtiment 002 - Approbation du cahier des charges
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-06-30_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2013
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-06-30_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2013
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-06-30_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
PATRIMOINE
VD2014-09-29_037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Commissions de quartier - Évolution du dispositif - Règlement intérieur - Modification
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-09-29_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2015
FINANCES
VD2014-09-29_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour le fonctionnement 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039bisA
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour le fonctionnement 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039ter
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
FINANCES
VD2014-09-29_039terA
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
FINANCES
VD2014-09-29_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

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