VD2014-11-24_009
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Convention de partenariat avec l'ESIREM pour l'organisation de défis scientifiques dans les centres péri et extra-scolaires
    EDUCATION
 
    VD2014-11-24_009A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Convention de partenariat avec l'ESIREM pour l'organisation de défis scientifiques dans les centres péri et extra-scolaires
    EDUCATION
 
    VD2014-11-24_010
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Subvention de fonctionnement - Modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens du 9 janvier 2013 conclue entre la Ville et l'association - Avenant n°1
    SPORTS
 
    VD2014-11-24_010A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Subvention de fonctionnement - Modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens du 9 janvier 2013 conclue entre la Ville et l'association - Avenant n°1
    SPORTS
 
    VD2014-11-24_011
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2014-2015 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
    SPORTS
 
    VD2014-11-24_011A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2014-2015 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
    SPORTS
 
    VD2014-11-24_012
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Théâtre Dijon Bourgogne - Centre dramatique national - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et la Scop Sarl Théâtre Dijon Bourgogne 
    CULTURE
 
    VD2014-11-24_012A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Théâtre Dijon Bourgogne - Centre dramatique national - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et la Scop Sarl Théâtre Dijon Bourgogne 
    CULTURE
 
    VD2014-11-24_013
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Bibliothèque Municipale - Edition 2015 de l'événement littéraire « Clameur(s) » - Demandes de subventions 
    CULTURE
 
    VD2014-11-24_014
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Bibliothèque Municipale - Ventes aux particuliers et dons à des associations de documents retirés des collections de prêt
    CULTURE
 
    VD2014-11-24_014A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Bibliothèque Municipale - Ventes aux particuliers et dons à des associations de documents retirés des collections de prêt
    CULTURE
 
    VD2014-11-24_015
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Jardin des Sciences - Exposition « Les reptiles volants au temps des dinosaures » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon - Convention à signer entre la ville et l'association 
    CULTURE
 
    VD2014-11-24_015A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Jardin des Sciences - Exposition « Les reptiles volants au temps des dinosaures » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon - Convention à signer entre la ville et l'association 
    CULTURE
 
    VD2014-11-24_016
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Musée archéologique - Exposition « Donner aux dieux - Voeux et dons aux dieux en Gaule Romaine » - Convention de co-réalisation à signer avec la Ville de Nyon pour le Musée romain 
    CULTURE
 
    VD2014-11-24_002
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
    CONSEIL MUNICIPAL
 
    VD2014-11-24_003
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Parvis de la halle Bonnotte - Fonds de concours 
    URBANISME
 
    VD2014-11-24_003A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Parvis de la halle Bonnotte - Fonds de concours 
    URBANISME
 
    VD2014-11-24_004
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    13 rue Sainte-Anne - réparation du mur de clôture - Convention à conclure entre la Ville et consorts BONIN, propriétaires en indivision
    PATRIMOINE
 
    VD2014-11-24_004A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - 13 rue Sainte-Anne - réparation du mur de clôture - Convention à conclure entre la Ville et consorts BONIN, propriétaires en indivision
    PATRIMOINE
 
    VD2014-11-24_005
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Ensemble immobilier 61 rue des Godrans /5 place François Rude /1-1bis rue François Rude - Engagement de la procédure de cession - Approbation du cahier des charges
    PATRIMOINE