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VD20150209-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du conseil municipal
FINANCES
VD20150209-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD20150209-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD20150209-023bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération des commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville
FINANCES
VD20150209-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget primitif 2015
FINANCES
VD20150209-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD20150209-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD20150209-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Renouvellement Urbain du quartier Stalingrad Via Romana - Dijon Habitat - Participation de la Ville
URBANISME
VD20150209-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
PATRIMOINE
VD20150209-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Place de la Banque - Réalisation d'une rampe pour personne à mobilité réduite pour l'accès à la Banque de France - Convention à conclure entre la Ville et la Banque de France
PATRIMOINE
VD20150209-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 17
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150209-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 17
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150209-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourses municipales - Année universitaire 2014-2015 - Attribution
EDUCATION
VD20150209-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD20150209-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD20150209-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
La Vapeur ‑ Approbation du programme de réhabilitation par la Ville
CULTURE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (97) Grand Dijon (471) Ville de Dijon (294)

Année

Effacer () 2015 (862)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (471) Conseil d'administration (97) Conseil municipal (294)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (85) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (170) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (79) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (36) 8. CULTURE ET SPORTS (26) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (13) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (4) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (10) COMMERCE (7) CONSEIL MUNICIPAL (30) CONVENTIONS - CONTRATS (55) CULTURE (33) EDUCATION (17) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (9) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (18) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (45) FINANCES (49) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (13) FINANCES - DIVERS (6) FINANCES - SUBVENTIONS (3) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (38) PATRIMOINE (13) PERSONNEL (13) POLITIQUE DE LA VILLE (14) RELATIONS INTERNATIONALES (5) Solidarité (3) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (10) URBANISME (15)

Rubrique

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