VD20150629-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil Municipal - Séance du 13 avril 2015 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150629-001A
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ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 13 avril 2015 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150629-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150629-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avis du Conseil Municipal sur la fixation du chef-lieu provisoire de la région Bourgogne Franche-Comté à Dijon à compter du 1er janvier 2016
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150629-004
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Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2014 - Approbation
FINANCES
VD20150629-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation
FINANCES
VD20150629-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation
FINANCES
VD20150629-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2014 - Affectation des résultats
FINANCES
VD20150629-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
VD20150629-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
VD20150629-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables – Admission en non valeur
FINANCES
VD20150629-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-010
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Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-049A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Territoire à énergie positive pour la croissance verte - Convention particulière d’appui financier
FINANCES
VD20150629-050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Logements de fonctions
PERSONNEL
VD20150629-051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ressources humaines – Communauté urbaine – Transferts de personnels – Suppression de postes
PERSONNEL
VD20150629-052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL