VD20161121-006A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - 30-36, rue Condorcet - Cession de l'emprise foncière à Dijon Habitat
    PATRIMOINE
 
    VD20161121-007
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche
    POLITIQUE DE LA VILLE
 
    VD20161121-007A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche
    POLITIQUE DE LA VILLE
 
    VD20161121-008
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Contrat  de ville – Programmation 2016- Second semestre
    POLITIQUE DE LA VILLE
 
    VD20161121-008A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Contrat  de ville – Programmation 2016- Second semestre
    POLITIQUE DE LA VILLE
 
    VD20160321-027
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Fixation des droits de place - Fête foraine de la foire gastronomique - Année 2016
    COMMERCE
 
    VD20160321-027A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Fixation des droits de place - Fête foraine de la foire gastronomique - Année 2016
    COMMERCE
 
    VD20160321-028
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Dijon et la Banque Alimentaire de Bourgogne.
    SOLIDARITÉ
 
    VD20160321-028A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Dijon et la Banque Alimentaire de Bourgogne.
    SOLIDARITÉ
 
    VD20160321-029
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Actualisation de l’autorisation de programme - tranche 2 du Musée des Beaux-Arts
    FINANCES
 
    VD20160321-030
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016
    FINANCES
 
    VD20160321-030A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016
    FINANCES
 
    VD20160321-031
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
    FINANCES
 
    VD20160321-032
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes - Modification
    ADMINISTRATION GÉNÉRALE
 
    VD20160321-033
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Aides sociales en faveur du personnel – Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale – Convention avec la Communauté Urbaine du Grand Dijon
    PERSONNEL
 
    VD20160321-033A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Aides sociales en faveur du personnel – Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale – Convention avec la Communauté Urbaine du Grand Dijon
    PERSONNEL
 
    VD20160321-034
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Attribution d'une majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire versée à certains personnels exerçant dans le quartier de la Fontaine d'Ouche
    PERSONNEL
 
    VD20160321-034A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Attribution d'une majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire versée à certains personnels exerçant dans le quartier de la Fontaine d'Ouche
    PERSONNEL
 
    VD20160321-035
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Personnel municipal - Passation de contrat
    PERSONNEL
 
    VD20160321-035A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Personnel municipal - Passation de contrat
    PERSONNEL