VD20160321-036
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Rapport des délégations du Maire
    CONSEIL MUNICIPAL
 
    VD20160321-017
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Carte scolaire applicable à la rentrée de septembre 2016
    EDUCATION
 
    VD20160321-018
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA (Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active) Bourgogne
    EDUCATION
 
    VD20160321-018A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA (Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active) Bourgogne
    EDUCATION
 
    VD20160321-019
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Multi-accueil petite enfance Voltaire - Extension - Définition du programme et de l'enveloppe financière - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions
    PETITE ENFANCE
 
    VD20160321-020
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2016 - Attribution de subventions aux clubs
    SPORTS
 
    VD20160321-020A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2016 - Attribution de subventions aux clubs
    SPORTS
 
    VD20160321-021
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Année 2016 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
    SPORTS
 
    VD20160321-021A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Année 2016 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
    SPORTS
 
    VD20160321-022
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Établissements culturels - Demandes de subventions
    CULTURE
 
    VD20160321-023
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Conservatoire à Rayonnement Régional   Mise en place des critères d'admission   Règlement intérieur   Approbation
    CULTURE
 
    VD20160321-023A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional   Mise en place des critères d'admission   Règlement intérieur   Approbation
    CULTURE
 
    VD20160321-024
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Bibliothèque municipale - Charte de conservation dans les bibliothèques   Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques - Adhésions
    CULTURE
 
    VD20160321-024A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Bibliothèque municipale - Charte de conservation dans les bibliothèques   Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques - Adhésions
    CULTURE
 
    VD20160321-025
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Chefchaouen
    RELATIONS INTERNATIONALES
 
    VD20160321-025A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Chefchaouen
    RELATIONS INTERNATIONALES
 
    VD20160321-026
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Camping du lac - Fixation des tarifs - Année 2016
    COMMERCE
 
    VD20160321-009
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    44-48 rue de Chenôve – 2 bis rue Armand Thibaut – Acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20160321-009A
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    ANNEXES - 44-48 rue de Chenôve – 2 bis rue Armand Thibaut – Acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
 
    VD20160321-010
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Foyer Viardot – 1-7 rue Louis Viardot – Résiliation anticipée du bail emphytéotique – Cession à ADOMA
    LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE