CCAS2016-51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ADOMA - hébergement de 11 réfugiés syriens à la résidence sociale Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-64
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - convention avec ADOMA pour l'accueil de demandeurs d'asile
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-65
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds Solidarité Eau - renouvellement convention partenariale avec la CARSAT BFC pour la mise à disposition d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-65A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CARSAT pour la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-58
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds Solidarité Logement - convention avec le Département de Côte d'Or
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-58A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention FSL avec le Conseil départental
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-59
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession de matériel du service de l'entretien du linge
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-60
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acceptation du don de la société OrthoMétals
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-61
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-62
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-63
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
FAPA seniors 21 - mise à disposition de salle à l'Escale d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-63A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
GD2016-12-01_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - COMUE UBFC
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-01_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-01_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-01_018A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Association FOODTECH - Demande de subvention 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES