GD2017-06-29_009A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Quetigny
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_011A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_046A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_047
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_047A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_048
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_048A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_049
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024 - Candidature de la Ville de Paris - Soutien de Dijon Métropole
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_050
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_050A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-09-28_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat 2017-2018-2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-09-28_029A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat 2017-2018-2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-09-28_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Ecole Supérieure de Musique Bourgogne Franche-Comté - Convention cadre d'objectifs 2018-2019-2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-09-28_030A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Ecole Supérieure de Musique Bourgogne Franche-Comté - Convention cadre d'objectifs 2018-2019-2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-09-28_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Voirie Métropolitaine - Acquisition d'un référentiel géographique à très grande échelle dit « plan de corps de rue simplifié » (PCRS) - Convention relative à la production mutualisée de ce référentiel avec les gestionnaires de réseaux dans le cadre d'une expérimentation technologique
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-09-28_031A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Voirie Métropolitaine - Acquisition d'un référentiel géographique à très grande échelle dit « plan de corps de rue simplifié » (PCRS) - Convention relative à la production mutualisée de ce référentiel avec les gestionnaires de réseaux dans le cadre d'une expérimentation technologique
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-09-28_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Travaux d'enfouissement de réseaux à Flavignerot : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, Fonds de concours - Convention orange
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC