DELIB_VD2019_03_25_017A_20190325.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Conservatoire à Rayonnement  Régional - École élémentaire Voltaire de Dijon - Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés musique à conclure entre la Ville et la Direction des service départementaux de l'éducation nationale de Côte d'Or
    CULTURE
 
    DELIB_VD2019_03_25_018_20190325
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Convention de prêt d’œuvres avec la Fondation Gandur pour l'Art
    CULTURE
 
    DELIB_VD2019_03_25_018A_20190325
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Convention de prêt d’œuvres avec la Fondation Gandur pour l'Art
    CULTURE
 
    DELIB_VD2019_03_25_001_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2019
    FINANCES
 
    DELIB_VD2019_03_25_002_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Tranquillité publique et prévention de délinquance – Bilan de la mise en place du rappel à l'ordre – Information du Conseil Municipal
    
 
    DELIB_VD2019_03_25_004_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_004A_20190325.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_005_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_005A_20190325.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_006_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_006A_20190325.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
    URBANISME
 
    DELIB_VD2019_03_25_008_20190325.PDF
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Rue Commandant Abrioux - Résidence sociale Abrioux - Promesse de bail emphytéotique au profit d'Habellis
    PATRIMOINE
 
    DELIB_VD2019_03_25_008A_20190325.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Rue Commandant Abrioux - Résidence sociale Abrioux - Promesse de bail emphytéotique au profit d'Habellis
    PATRIMOINE
 
    DELIB_VD2019_11_25_016A_20191125.pdf
    Délibération |  | Ville de Dijon | Publié le 
    Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
    CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE