DELIB_DM2020_09_17_003A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Composition de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_004_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_005_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision modificative n°2 et actualisation des autorisations de programme afférentes à la reconstruction de la piscine du Carrousel et au projet de gestion connectée de l'espace public OnDijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_019_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Conventions relatives au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_11_19_019A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Conventions relatives au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_11_19_020_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SEMOP ODIVEA : Mise en place de la clause de l'optimisation de la file thermique sur la station Eau vitale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_11_19_021_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SEMOP ODIVEA : Mise en place de la clause de traitement des micropolluants sur la station Eau
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_11_19_022_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_11_19_022A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_11_19_023_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Vœu relatif à la session par Engie de l'entreprise Suez à Véolia : l'emploi doit être au cœur des préoccupations
DELIB_DM2020_11_19_024_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Voeu pour l'égalité républicaine de nos villes et nos quartiers populaires
DELIB_DM2020_12_17_031_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
GEMAPI Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_12_17_031A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - GEMAPI Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_12_17_032_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crise sanitaire – Mesure économique - Soutien à la SASP Dijon Football Côte d'Or impactée par la crise sanitaire – Exonération des redevances d'occupation du Stade Gaston Gérard
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_033_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crise sanitaire - Mesures économiques – Soutien aux délégataires de services publics – Exonération du paiement de la redevance fixe et de la redevance pour frais de contrôle du Zénith de Dijon au titre de l'année 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_034_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_034A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_035_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adoption d'une charte de la laïcité pour Dijon Métropole
VOEUX
DELIB_DM2020_12_17_035A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Adoption d'une charte de la laïcité pour Dijon Métropole
VOEUX
DELIB_DM2020_09_17_033A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Rapports d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS