DELIB_DM2020_09_17_029_20200917
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Approbation de la mise à jour des zonages d'assainissement et des zonages de gestion des eaux pluviales des 23 communes de Dijon métropole. Approbation des schémas de desserte d'eau potable
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2020_09_17_030_20200917
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Appel à projet H2020 - Villes et Communautés intelligentes - Accord pour la signature du Grand agreement et de l'Accord de Consortium
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2020_09_17_030A_20200917
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Appel à projet H2020 - Villes et Communautés intelligentes - Accord pour la signature du Grand agreement et de l'Accord de Consortium
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2020_09_17_031_20200917
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Convention ECO-TLC 2020-2022 
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2020_09_17_031A_20200917
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Convention ECO-TLC 2020-2022 
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2020_09_17_032_20200917
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Crématorium Dijon Mirande - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2019
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2020_09_17_032A_20200917
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Crématorium Dijon Mirande - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2019
    ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
 
    DELIB_DM2020_09_17_033_20200917
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Rapports d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
    8. CULTURE ET SPORTS
 
    DELIB_DM2020_11_19_010A_20201119
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic  -Avenants
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    DELIB_DM2020_11_19_011_20201119
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    DELIB_DM2020_11_19_011A_20201119
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    DELIB_DM2020_11_19_012_20201119
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Rénovation Urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    DELIB_DM2020_11_19_012A_20201119
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Rénovation Urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
    2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
 
    DELIB_DM2020_11_19_013_20201119
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds régional des territoires »
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    DELIB_DM2020_11_19_013A_20201119
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds régional des territoires »
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    DELIB_DM2020_11_19_014_20201119
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés – demande d'avis
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    DELIB_DM2020_12_17_022A_20201217
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - SPLAAD - Campus métropolitain - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement – Approbation
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    DELIB_DM2020_12_17_023_20201217
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic – Avance de trésorerie 2021 - Convention
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    DELIB_DM2020_12_17_023A_20201217
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic – Avance de trésorerie 2021 - Convention
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
 
    DELIB_DM2020_12_17_024_20201217
    Délibération |  | Dijon Métropole | Publié le 
    Oenotourisme Dijon Métropole – Mise à disposition local ex-Office du tourisme par Dijon Métropole à Marsannay-la-Côte
    3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES