Rechercher
DELIB_DM2021_12_16_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - ANNEXE - Dotation de solidarité communautaire provisoire - exercice 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du Budget primitif 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe ouverture credits inves
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Conférence départementale - métropolitaine de la prévention de la perte d'autonomie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_12_16_030_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention CFPPA
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_12_16_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Parking Trémouille - Renouvellement de la convention d'exploitation avec le Conseil Départemental de la Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_031_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Parking TREMOUILLE Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mise en place d’une tarification accompagnateurs pour les détenteurs de la carte mobilité inclusion
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_032_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - ANNEXE A14B_TARIFS au 1er janvier 2022
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Protection de la nappe de Dijon Sud. Modalités de financement de l'animation de l’InterCLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Années 2021 et 2022
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_12_16_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau potable du sud dijonnais eau et Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de l’assainissement de l’est dijonnais assainissement
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_12_16_005_Y
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexes des conventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Communes de Perrigny-lès-Dijon et Dijon - Révisions libres des attributions de compensation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision modificative n°4 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - feuille signature DM4 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget Principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget Eau
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES rapport de présentation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Attribution de compensation définitive pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (59) Dijon Métropole (434) Ville de Dijon (349)

Année

Effacer () 2021 (842)

Assemblée

Effacer () Conseil d'administration (59) Conseil métropolitain (434) Conseil municipal (349)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (180) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (61) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (65) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (28) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (66) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (8) CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (11) CONVENTIONS - CONTRATS (27) CULTURE (35) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (29) EDUCATION (13) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (24) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (11) FINANCES (37) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (9) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (46) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (10) PERSONNEL (20) PETITE ENFANCE (6) PREAMBULE (12) RELATIONS INTERNATIONALES (6) SOLIDARITE (9) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (28) SPORTS (7) URBANISME (20)

Rubrique

Effacer ()