VD2013-12-16_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-12-16_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-12-16_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parc de l'ancien hôpital militaire - Dénomination : « parc Hyacinthe Vincent » - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2013-12-16_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2013-12-16_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
EDUCATION
VD2013-12-16_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
EDUCATION
VD2013-12-16_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe
EDUCATION
VD2009-12-14_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget primitif pour l'exercice 2010 - Rapport général
FINANCES
VD2009-12-14_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Action sociale en faveur des agents de la Ville - Définition et financement
[A classer];[A classer]
VD2009-12-14_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Reconversion des friches militaires " Etamat ", " Bonnottes ", " Petit Creuzot ", et des anciennes minoteries dijonnaises - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Engagement de la concertation préalable
URBANISME
VD2009-12-14_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tènement foncier boulevard Mansart - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Logement
URBANISME
VD2009-12-14_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aménagement du site Montmuzard - Cession du tènement foncier - Lancement de la phase pré-opérationnelle par la société Villéo
URBANISME
VD2009-12-14_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier
URBANISME
VD2009-12-14_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Marc Seguin - Demandes de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et d'enquête parcellaire de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation
URBANISME
VD2009-12-14_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Avenant n° 2
URBANISME
VD2009-12-14_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2008
URBANISME
VD2009-12-14_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tènement foncier 16,18 et 20, rue Marceau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile Immobilière et de Construction Habitat Bourgogne
URBANISME