Objet : Délégation pour auditions mariages à Mme Laforce

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : une enquête publique unique, ayant pour objet : d’une part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) liée aux Climats du vignoble de Bourgogne ; d’autre part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Fontaine-les-Dijon ; qui se déroulera pendant une durée de 30 jours consécutifs, du lundi 19 février 2024  (14h00) au mercredi 20 mars (17h00) inclus

Objet : arrêté AVENUE RAYMOND POINCARE - le 26 janvier et 2 et 16 février 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Déclaration sans suite du marché ayant pour objet "Location de séparateurs modulaires de voies en béton armé"

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : rue d'Auxonne - le 15 février 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Restriction d'horaires des restaurations rapides

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : arrêté relatif à la consommation et détention de protoxyde

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Délégation de signature à Monsieur David COUCHUT, Directeur des Affaires Juridiques et de la Commande Publique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation de signature à Madame Sandra URENA, Directrice des Affaires Générales

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : rue Millotet - le 24 janvier 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Délégation de signatures à Mme URENA

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté rue Danton - voie Nord - le 30 janvier et le 3 février 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Ouverture au public du PARKING SILO VALMY

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Ouverture au public du Centre Georges François Leclerc

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Autorisation de fermeture tardive du Pepe Joseph

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Autorisation de fermeture tardive du Byron Bay

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Ouverture au public du Centre Georges François Leclerc

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Impressions tous supports de communication grands formats

Objet : Arrêté décidéant de procéder, en date du 24 janvier 2024, à la clôture anticipée du compte à terme ouvert auprès de l’Etat le 5 avril 2023 pour une durée de 12 mois, pour un montant total de 3 251 000 €

Objet : Délégation de signature à Madame Fabienne BESANÇON, Directrice des Assemblées

Thème : Assemblées;Assemblées