VDAR_DPDEV_2022-1476
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 05/08/2022
arrêté RUE HENRI DEMESSE - du 16 août au 2 septembre 2022
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20220069_20220721
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société EDIB dont le siège est à LONGVIC pour son établissement de LONGVIC sis à 5 Boulevard de Beauregard – 21600 LONGVIC
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20220070_20220725
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté autorisant le stationnement à La SAS BONJOUR TAXI représentée par M. Guillaume DRAY
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20220071_20220728
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à l'EPFL à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL), la vente de l’immeuble bât A, situé 23 rue de la Préfecture, constituant le lot 19 de la copropriété cadastrée section BO n°592
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220072_20220728
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°19
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20220055_20220701
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, portant sur portant sur la vente des lots 3 et 4 de la copropriété située 42 rue de l'Ile à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220056_20220707
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de désignation de Madame Françoise TENENBAUM, pour présider la Commission d'Appel d'Offres de Dijon Métropole, du 21 juillet 2022
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220057_20220707
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°18
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220058_20220707
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de désignation de Monsieur Fabrice CHATEL pour conduire les négociations lors de la procédure de concession de service public pour l’exploitation des équipements métropolitains (piscine du Carrousel, piscine olympique et Salle d’escalade) qui se tiendra le vendredi 8 juillet 2022.
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220059_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Yves BORELLA, Directeur du service Données Topographiques et Techniques et Planification
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220060_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Bertrand FORT, Directeur des Relations Internationales
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220061_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Corinne THOMAS, Directrice des assurances
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220062_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Émeline BOURRET-GEORGE, Directrice de la Gestion Statutaire à la Direction des Ressources Humaines
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220063_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Fabienne BESANÇON, Directrice des Assemblées
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220064_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Pascal JEGOU, Directeur de l’Animation du tissu économique
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220065_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Philippe DARGIROLLE, Responsable Subventions reçues et Fonds européens à la Direction des Finances
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220066_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame LAROCHE Virginie, Directrice des Services aux communes et Coordination
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220067_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 05/08/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Ysoline GÉRARD, Responsable Fiscalité, Dette, Trésorerie et Garantie d’emprunt à la Direction des Finances
Assemblées;Assemblées
CCAS_2024-04A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe-Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions dans le cadre du Programme de Réussite Educative
CONVENTIONS - CONTRATS