VD2010-09-27_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de vingt-deux logements, rue Colonel Quantin - Opération Huguenet - Participation de la Ville
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 3-5, place Auguste Dubois - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
URBANISME
VD2010-09-27_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Liaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Cession de deux parcelles de terrain à l'Etat
URBANISME
VD2010-09-27_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tènement foncier rue Docteur Richet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile de Construction Vente Richet - Contrat de maîtrise d'oeuvre déléguée - Promesse synallagmatique de vente
URBANISME
VD2010-06-28_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée d'art sacré - Restauration d'une oeuvre - Demande de subvention
CULTURE
VD2010-06-28_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Association des Bibliothécaires Français - Mise à disposition de salles dans le cadre d'une formation
CULTURE
VD2010-06-28_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Office de Tourisme de Dijon - Classement - Demande de renouvellement
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2010
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Halle de commercialisation - Modification du règlement intérieur
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville, la Région Bourgogne, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'établissement
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques et polonais - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2010-06-28_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe ESC Dijon-Bourgogne - Accueil d'étudiants d'Europe centrale et orientale - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et l'établissement
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2010-06-28_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2009 - Rapport d'exécution
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service d'assurances de dommages aux biens de la Ville - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restaurant du personnel municipal - Création de deux nouvelles prestations - Tarification
PERSONNEL