VD2006-12-18_1693
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et Dexia Crédit Local de France
FINANCES
VD2006-12-18_1694
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation exceptionnelle de la Ville au financement
FINANCES
VD2006-12-18_1695
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2007-12-17_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Définition des ratios d'avancement de grade
PERSONNEL
VD2007-12-17_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Renouvellement de contrat
PERSONNEL
VD2007-12-17_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourses municipales - Année universitaire 2007 - 2008 - Attribution
EDUCATION
VD20171218-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget Primitif 2018
FINANCES
VD20171218-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 1 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20171218-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 1 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20171218-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements
PATRIMOINE
VD20171218-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements
PATRIMOINE
VD20171218-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
PATRIMOINE
VD20171218-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_12_17_004A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_005_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation
URBANISME