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VD2006-05-15_1440
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire National de Région - Fixation des tarifs à compter de l'année scolaire 2006- 2007
FINANCES
VD2006-05-15_1441
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecole nationale supérieure d'art de Dijon - Représentation de la Ville
EDUCATION
VD2006-05-15_1442
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Actions d'accompagnement scolaire - Convention à passer entre la Ville et l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré de Côte d'Or (USEP 21)
EDUCATION
VD2006-05-15_1443
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lac kir - Opération « Dijon Plage » - Mise en place par l'Alliance Dijon Natation d'une activité « Nagez grandeur nature » - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association
CULTURE
VD2006-05-15_1444
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Charte « Villes actives » du Programme National Nutrition Santé - Adhésion de la Ville
SOLIDARITÉ
VD2006-05-15_1445
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles à passer entre la Ville et l'administration de l'Education Nationale
EDUCATION
VD2006-05-15_1446
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Définition des secteurs scolaires - Evolution des périmètres scolaires dans les quartiers Junot-Maladière et Monts de Vignes-Valendons
EDUCATION
VD2006-05-15_1447
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Collège du Parc - Représentation de la Ville
EDUCATION
VD2006-05-15_1448
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation du service public du camping du lac et du port de plaisance du canal - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et la SARL Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (BVLC)
COMMERCE
VD2006-05-15_1449
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attribution de subventions
FINANCES
VD2006-05-15_1450
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_042_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Définition et modification des méthodes d’amortissement des immobilisations
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_042A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Définition et modification des méthodes d’amortissement des immobilisations
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_043_20191216
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision Modificative n°3 - Exercice 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_043A_20191216
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision Modificative n°3 - Exercice 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_044_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fixation de divers tarifs - Année 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_044A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fixation de divers tarifs - Année 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_045_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2018 et budget 2019 - Information du conseil municipal
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_046_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_046A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2020
FINANCES