Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015

Thème : FINANCES

Objet : Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires en direction des familles disposant de revenus élevés - Harmonisation des tarifs applicables aux repas - Mise en conformité avec le barème CAF des taux d'effort applicables - Modification des règlements intérieurs

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires ...

Thème : FINANCES

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2013 et budget 2014 - Information du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or

Thème : FINANCES

Objet : Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Rue Frédéric Mistral – Résidence sociale La Maladière – Promesse de bail emphytéotique au profit de CDC Habitat-ADOMA

Thème : PATRIMOINE

Objet : Rue Frédéric Mistral – Résidence sociale La Maladière – Promesse de bail emphytéotique au profit de CDC Habitat-ADOMA

Thème : PATRIMOINE

Objet : Contrat de ville – Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Contrat de ville – Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Association « CREATIV'», le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais – Affectation de deux agents – Attribution de subventions – Mise à disposition de locaux – conventions à conclure entre la Ville de Dijon et l'Association CREATIV'

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Association « CREATIV'», le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais – Affectation de deux agents – Attribution de subventions – Mise à disposition de locaux – conventions à conclure entre la Ville de Dijon et l'Association CREATIV'

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Forêt communale de Dijon – Destination des coupes à l’état d’assiette 2020

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Forêt communale de Dijon – Destination des coupes à l’état d’assiette 2020

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON, ex CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires – Avenants

Thème : EDUCATION

Objet : Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON, ex CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires – Avenants

Thème : EDUCATION

Objet : Ecoles privées sous contrat d’association - Convention de participation financière de la Ville de Dijon au fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d’association n° 07-330 du 26 juillet 2007 – Avenant n°4

Thème : EDUCATION