DELIB_VD2018_12_17_020_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de délégation de service public relative à l'exploitation du parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon - prolongation d'un mois pour continuité du service public
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_VD2018_12_17_020A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de délégation de service public relative à l'exploitation du parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon - prolongation d'un mois pour continuité du service public
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_VD2018_12_17_022_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fondation Nationale des Sciences Politiques - Attribution des subventions 2018 et 2019 - Avenant n°1 bis et avenant n°2 à la convention de partenariat d'objectifs et de moyens 2015-2017
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2010-05-17_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Animation sportive - Dispositifs « Vacances pour Ceux qui Restent » et « Centre Municipal d'Initiation Sportive » - Tarification : introduction du taux d'effort - Nouvelles modalités d'inscription
[A classer];[A classer]
VD2010-05-17_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ateliers d'arts plastiques - Droits d'inscription - Règlement intérieur - Modification
[A classer];[A classer]
VD2010-05-17_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Jardin situé 65, avenue Victor Hugo - Dénomination : "Madeleine Tournamille »
[A classer];[A classer]
VD2010-05-17_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan de Prévention des Risques Technologiques de l'établissement de la société Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - Projet d'arrêté préfectoral de prescription - Modalités de la concertation - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2010-05-17_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer maîtrisé - Parc privé ancien - Programme d'Intérêt Général - Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat - Abondement des subventions - Nouveau règlement d'intervention de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
URBANISME
VD2010-05-17_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 68, rue des Perrières - Groupe scolaire Ouest - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Cession de six logements à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
URBANISME
VD2010-05-17_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 17, rue des fleurs - Cession d'une propriété bâtie à la société Villéo
URBANISME
VD2010-05-17_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
42, rue Charles Dumont - Cession de trois appartements
URBANISME
VD2010-05-17_012bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dénomination de voie : place Victor Schoelcher
[A classer];[A classer]
VD2010-05-17_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
65, avenue Victor Hugo - Aménagement d'un square public - Acquisition d'une parcelle sur la société Néolia
URBANISME
VD2010-05-17_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2009
URBANISME
VD2010-05-17_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Désaffectation et déclassement du domaine public communal
URBANISME
VD2010-05-17_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
URBANISME
VD2010-05-17_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prolongement de la rue Thimonnier et impasse aux Champs Bonhomme - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
URBANISME
VD2010-05-17_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Marguerite Thibert - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
URBANISME
VD2010-05-17_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier des Grésilles - Entretien des espaces verts propriétés de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention du 22 janvier 2007 - Avenant n°3
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)