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VD20160321-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissements culturels - Demandes de subventions
CULTURE
VD20160321-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional   Mise en place des critères d'admission   Règlement intérieur   Approbation
CULTURE
VD20160321-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional   Mise en place des critères d'admission   Règlement intérieur   Approbation
CULTURE
VD20160321-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Charte de conservation dans les bibliothèques   Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques - Adhésions
CULTURE
VD20160321-024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Bibliothèque municipale - Charte de conservation dans les bibliothèques   Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques - Adhésions
CULTURE
VD20160321-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Chefchaouen
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20160321-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Chefchaouen
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20160321-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Camping du lac - Fixation des tarifs - Année 2016
COMMERCE
VD2011-12-22_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale d'agglomération - Prorogation - Années 2011 - 2014 - Convention du 27 avril 2007 - Avenant
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2011-12-22_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et congrès - Tarifs 2012 - Approbation
FINANCES
VD2011-12-22_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2011
FINANCES
VD2011-12-22_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2012
FINANCES
VD2011-12-22_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2010 et budget 2011 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2011-12-22_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissement public communal d'accueil de personnes âgées - Avance de trésorerie - Année 2012 - Convention
FINANCES
VD2011-12-22_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
VD2011-12-22_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Transfert des réseaux de chaleur à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées -Approbation
FINANCES
VD2011-12-22_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget principal et budgets annexes - Définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES
VD2011-12-22_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-12-22_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-12-22_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7026) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12536)

Année

Effacer () 2026 (1767) 2025 (3163) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (739) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (345) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (330) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3935)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6080)