ARRETE_DM_20230131_20231117
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/11/2023
Arrêté décidant de réaliser deux placements, à savoir l’ouverture de 2 comptes à terme auprès de l’Etat, d’un montant respectif de 2,56 M€ et de 2,54 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230129_20231114
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/11/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230130_20231114
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/11/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine
Finances;Finances
2023-221
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 14/11/2023
Modification du montant maximum de l’avance d’une régie d’avances
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230127_20231026
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/10/2023
Modification de la régie d'avances pour le Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de Dijon métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230123_20231020
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/10/2023
Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,395 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230121_20231006
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/10/2023
Arrêté d’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,8 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230119_20231005
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/10/2023
Arrêté d'ouverture d’un compte à terme de 2,9 M€ auprès de l’Etat
Finances;Finances
2023-174
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 03/10/2023
arrêté ayant pour objet l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 3,013 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230115_20230927
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du répertoire des rues ainsi que des reproductions de documents divers et de données géographiques de Dijon Métropole nommée nomenclature rues Dijon
Finances;Finances
2023-163
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2023
Nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant pour le service des archives municipales
Finances;Finances
2023-167
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2023
Création de la régie mixte Piscines – Skate Parc pour le service des sports
Finances;Finances
2023-164
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2023
Création d’une régie pour le service des Sports
Finances;Finances
2023-165
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2023
Nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour le service des Sports
Finances;Finances
2023-166
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2023
Création d'une régie pour la Direction des Ressources Humaines – Gestion des affaires sociales
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230109_20230912
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/09/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction droit des sols de Dijon Métropole nommée "Nomenclature des rues". Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés relatifs à cette régie de recettes.
Finances;Finances
publication n°2023-112
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/09/2023
subvention - Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage – stratégie du patrimoine arboré
Finances;Finances
2023-144
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 13/09/2023
Placement de fonds dans le cadre de l'article L.1618-2 du CGCT
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230108_20230807
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/09/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie d'avances
du Fonds d'Aide aux Jeunes
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230107_20230807
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/09/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine de Dijon métropole. Le présent arrêté abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie d'avances
Finances;Finances