Objet : Arrêté de placement de fonds Ville de Dijon 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Règlementation de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement. Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie de recettes

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes auprès de la Direction des Règlementations de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement

Thème : Finances;Finances

Objet : Désignation des régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Création d'une régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 678 000€, correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 4 500 000 € (quatre millions cinq cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales – Ouverture d’un compte à terme de 6,229 millions d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la donation au bénéfice de la Ville de Dijon d'un tableau de M, Claude GARACHE, peint par l'artiste en 1986

Thème : Finances;Finances

Objet : Contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B) conclu avec la Landesbank Saar - Remboursement anticipé partiel de la tranche B

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040062570, d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B), d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu en dates des 21 novembre 2017 et 1er décembre 2017 avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 5 000 000 € (cinq millions d’euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de remboursement anticipé du prêt Caisse d’Epargne AN096404

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 198 000 €, correspondant au produit, arrondi au millier d’euro inférieur, de l’aliénation de l’élément de patrimoine susvisé du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du 5 avril 2023 décidant de procéder à l’ouverture d’un compte à terme de 2 900 000 auprès de l’Etat, sur une durée de 12 mois

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°4 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°3 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°2 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer de 12 594 000 € (douze millions cinq cent quatre-vingt-quatorze mille euros), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances