GD2011-11-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan d'actions du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-11-17_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Charte des partenaires du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Différé de jouissance
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Prorogation du différé de jouissance
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Résiliation du bail commercial - Indemnités de transfert d'activités
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif par la commune de Bretenière au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif par la commune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_57
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de production, d'adduction et de distribution d'eau potable par la commune de Bretenière au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_58
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de production, d'adduction et de distribution d'eau potable par la commune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-10-04_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un poste d'attaché à la Direction de l'Habitat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un poste d'ingénieur à la Direction des systèmes d'information
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un poste de technicien supérieur au service Droit des sols
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise à disposition d'un adjoint d'animation de 2ème classe à temps complet auprès de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régulation des mutations - mise en oeuvre des dispositions prévues par l'article 36 de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Motion
[A classer];[A classer]
GD2006-02-09_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation des conventions de délégation de gestion 2006-2008 à établir avec l'Etat et l'ANAH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aides à la pierre pour le logement : approbation de la convention de mise à disposition des services de l'Etat pour l'exercice de la délégation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-10-07_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc d'activités Capnord à Dijon - Acquisition des voies et emprises publiques
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZAC « Extension Capnord » à Saint Apollinaire - Avenant n° 6 à la Convention publique d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES