ARRETE_DM_20240202_20240906
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/09/2024
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Sylvain CARRAUD, Directeur du service Paysages
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ARRETE_DM_20240208_20240906
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/09/2024
Arrêté de délégation de signature à Madame Anne-Sophie GAMBLIN, Directrice du service Mobilités
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ARRETE_DM_20240206_20240906
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/09/2024
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bertrand FORT, Directeur des Relations Internationales
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ARRETE_VD_20240392
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 03/12/2024
Délégation de signature aux agents du pôle urbanisme (droits des sols)
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ARRETE_VD_20240470
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2024
Délégation de fonctions et de quartiers à des conseillers municipaux
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ARRETE_DM_20240194_20240913
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/09/2024
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bruno MARQUES, Directeur adjoint DGD Cohésion sociale et Directeur Proximité-Citoyenneté
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ARRETE_DM_20240209_20240913
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/09/2024
Arrêté décidant de la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
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ARRETE_DM_20240217_20240913
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/09/2024
Arrêté décidant de la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
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MAR_20240218
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/09/2024
Publication de la liste des délibérations du Bureau métropolitain du jeudi 12 septembre 2024
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ARRETE_DM_20240190a_20240917
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2024
Arrêté de délégation de signature à Madame Corinne THOMAS, Directrice des assurances
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ARRETE_DM_20240207_20240917
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2024
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Sébastien LAUNE, Directeur Eaux et Réseaux
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ARRETE_DM_20240223_20240918
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 18/09/2024
Arrêté instituant un tirage au sort à la Commission Consultative Paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son CCAS
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ARRETE_VD_20240275_20240811
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 11/08/2024
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil pour la réalisation de l'audition commune ou des entretiens séparés des futurs époux
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MAR_20240222
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 18/09/2024
Convocation du Conseil métropolitain du 26 septembre 2024 + ordre du jour
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ARRETE_VD_20240250a_20240919
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 19/09/2024
Délégation de signature à M. David MOUTON
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ARRETE_VD_20240276_20240920
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 20/09/2024
Désignation de Mme Bataille pour conduire les négociations lors de la procédure de concession de service public pour la gestion de la structure multi-accueil de la petite enfance « Le Tempo » de la Ville de Dijon
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MAR_20240271
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/12/2024
Convocation du Bureau métropolitain du 12 décembre 2024 + ordre du jour
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ARRETE_VD_20240393
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2024
Délégation de fonctions d'officier d'état civil, et de signature à M. AKAHOUA
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ARRETE_VD_20240394
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2024
Délégation de fonctions d'officier d'état civil, et de signature à Mme AMIOT
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ARRETE_VD_20240395
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2024
Délégation de fonctions d'officier d'état civil, et de signature à Mme ARMENOULT
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